ÉDITION
Ce site est édité par le CFA municipal de Belfort
2, rue René Cassin - 90000 Belfort
Téléphone : 03 84 46 63 50
Directeur de la publication : Anne-Laure FENOLLAR, 
Directrice du CFA Municipal
Réalisation du site : Agence L'ATTITUDE 90 
Crédits photographiques : Ville de Belfort
RESPONSABILITÉ
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, le CFA municipal de Belfort s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que le CFA municipal de Belfort sera amenée à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
DROITS D'AUTEUR
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l'adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité du CFA municipal de Belfort quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.cfa.mairie-belfort.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l'autorisation. L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. Le CFA municipal de Belfort dégage toute responsabilité dans ce cas.